Article 1 : Objet

Les présentes CGV régissent la vente des tirages photographiques et produits dérivés sur le site aurelientournadre.fr. Toute commande passée sur le site implique l’adhésion entière du client aux présentes conditions.

Article 2 : Identification de l’entreprise

• Nom : Aurélien Tournadre (Entrepreneur Individuel)

• SIRET : 98414937700017

• Siège social : 7 Rue de la gare, 15200 Jaleyrac

• Email : contact@aurelientournadre.fr

Article 3 : Produits

Les photographies sont proposées sous forme de tirages d’art ou de tirages classiques. Les caractéristiques (format, papier, finition) sont précisées sur chaque fiche produit. Les couleurs peuvent légèrement varier d’un écran à l’autre, ce que le client accepte.

Article 4 : Prix et Paiement

• TVA : Conformément à l’article 293 B du CGI, la TVA est non applicable (« TVA non applicable, art. 293 B du CGI »).

Paiement : Le règlement s’effectue au comptant lors de la commande. Les moyens de paiement acceptés sur le site sont :

• Cartes Bancaires (Visa, MasterCard, American Express).

• Wallets numériques : Apple Pay et Google Pay.

• Plateformes sécurisées : PayPal et Stripe.

• Paiement échelonné : Klarna (sous réserve d’acceptation par l’organisme).

• Sécurité : Les transactions sont sécurisées et cryptées via nos prestataires de paiement. Aucune donnée bancaire n’est stockée sur le serveur du site aurelientournadre.fr.
• Frais de port : Ils sont indiqués avant la validation finale du panier.

Article 5 : Livraison

Les tirages sont expédiés à l’adresse indiquée par le client dans un délai de [ex: 3 à 15 jours] ouvrés. Aurélien Tournadre ne pourra être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur.

• Colis endommagé : Le client doit notifier des réserves précises sur le bon de livraison ou refuser le colis si le tirage est abîmé.

Article 6 : Droit de rétractation (Attention !)

• Tirages classiques : Le client dispose de 14 jours pour retourner le produit à ses frais.

• Tirages personnalisés : Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits confectionnés selon les spécifications du consommateur (formats sur mesure, finitions spécifiques à la demande).

Article 7 : Propriété intellectuelle

L’achat d’un tirage ne transfère aucun droit de reproduction, d’exploitation ou de modification de l’image. Aurélien Tournadre reste le seul propriétaire des droits d’auteur.

Article 8 : Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, le client peut saisir le médiateur de la consommation : En cours....